Marque renouvelée - Marque en vigueur

completel
COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3746552
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2030
completel de COMPLETEL à associé unique

Présentation de la marque completel

Déposée le 15 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPLETEL à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « completel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPLETEL à associé unique domicilié(e) 16 rue du Général Alain de Boissieu, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 299 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Société par actions simplifié, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) 16B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7 - France.

La marque completel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque completel arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

COMPLETEL à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : Completude Access , completel la fibre de l'entreprise , Completude Business Call , COMPLETEL CONSULTING , ESTEL , COMPLETEL , Completude Mobile


COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 16 rue du Général Alain de Boissieu, 75015 PARIS - France - SIREN 418299699


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Société par actions simplifié, M. FIEVRE Benjamin - 16B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 2 septembre 2014 - Gage constitué n°630186 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Inscription le 3 mars 2015 - Gage constitué n°643761 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Inscription le 13 septembre 2016 - Constitution de gage n°680081 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Inscription le 3 septembre 2018 - Constitution de gage n°732318 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-03

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2752113 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; claviers d'ordinateur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; dessins animés ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques compacts ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; enregistreurs à bandes magnétique ; films (pellicules) impressionnés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; pellicules (films) impressionnées ; appareils photographiques ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; appareils de radio ; appareils de téléappel radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de navigation par satellite ; scanneurs (explorateurs) (informatiques) ; souris (informatique) ; tapis de souris ; nécessaires mains libres pour téléphones ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; appareils de télévision ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; appareils pour le traitement de l'information ; transformateurs ; transistors (électronique) ; transmetteurs (télécommunication) ; unités à bande magnétique (informatique) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; bandes vidéo ; visiophones.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciales de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'amplificateurs, d'appareils pour l'amplification des sons, d'antennes, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, d'enregistreurs à bande magnétique, d'unités à bande magnétique (informatique), de bandes vidéo, de cartes magnétiques, de cartes magnétiques d'identification, de cartouches de jeux vidéo, de casques à écouteurs, de claviers d'ordinateur, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts, de dessins animés, de disques compacts (audio-vidéo), de disques magnétiques, de disques optiques compacts, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'écrans de projection, d'écrans vidéo, d'émetteurs (télécommunication), d'émetteurs de signaux électroniques, d'encodeurs magnétiques, d'enregistreurs à bandes magnétiques, de films (pellicules) impressionnés, de dispositifs pour le montage des films cinématographiques, de films pour l'enregistrement des sons, d'appareils d'intercommunication, d'interfaces (informatique), d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de logiciels de jeux, de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lecteurs optiques, de logiciels (programmes enregistrés), de magnétoscopes, de mémoires pour ordinateurs, de modems, de moniteurs (programmes d'ordinateurs), d'appareils de navigation par satellite, d'appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), d'instruments pour la navigation, d'ordinateurs, d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de programmes d'ordinateurs enregistrés, de pellicules (films) impressionnées, d'appareils photographiques, de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de publications électroniques téléchargeables, de puces (circuits intégrés), d'appareils de radio, d'appareils de téléappel radio, de postes radiotéléphoniques, de récepteurs (audio, vidéo), d'appareils de navigation par satellite, de scanneurs (explorateurs) (informatique), de souris (informatique), de tapis de souris, de nécessaires mains libres pour téléphones, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'écouteurs téléphoniques, d'appareils de télévision, de mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, d'appareils pour le traitement de l'information, de transformateurs, de transistors (électronique), de transmetteurs (télécommunication), d'unités à bande magnétique (informatique), d'unités centrales de traitement (processeurs), de bandes vidéo, de visiophones, de services de télécommunications ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; sondage d'opinion ; publicité télévisée ; promotion des ventes pour des tiers.

Construction ; réparation, services d'installation dans le domaine de la téléphonie, de la radio, de la télévision, des télécommunications et de l'Internet ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; informations en matière de réparation ; installation et réparation d'antennes de télévision, de dispositifs de transmission satellitaire et de systèmes de réception et d'émission par câble ; installation et réparation de fibres optiques ; installation et réparation de téléviseurs, d'appareils vidéo et de tous types d'appareils électroniques ; installation et réparation de systèmes domotiques, de systèmes à caméras en circuit fermé, pour la surveillance des bâtiments et de portiers électriques ou électroniques ; réparation d'équipement de télécommunication ; réparation de matériel de télécommunication ; réparation d'équipement de communication à fil ; installation d'appareils et instruments audio ; réparation d'instruments audio ; réparation d'appareils d'enregistrement de sons et d'images ; réparation d'appareils de reproduction de sons et d'images ; réparation d'appareils audio ; installation d'appareils et équipements de diffusion par Internet ; réparation d'appareils de télécommunication sans fil ; entretien d'appareils de radiodiffusion ; installation d'appareils de radiodiffusion ; réparation ou restauration d'appareils vidéo ; réparation ou restauration d'enregistreurs de bandes vidéo ; réparation de radios ; réparation de radios et de télévisions ; réparation de machines et d'appareils de télécommunication ; installation, réparation et restauration de matériel informatique ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.

Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; programmes de télévision (diffusion de programmes de télévision) ; diffusion de programmes radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et recherches industrielles à savoir services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, services de recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; création et entretien de site Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.